Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Moulin de Marc GRAVES Mis en Bouteille au Château
GFA DU CHATEAU MOULIN DE MARC

Numéro de dépôt :
3258783
Date de dépôt :
25/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/11/2013
Château Moulin de Marc GRAVES Mis en Bouteille au Château de GFA DU CHATEAU MOULIN DE MARC

Présentation de la marque Château Moulin de Marc GRAVES Mis en Bouteille au Château

Déposée le 25 novembre 2003 par la société GFA DU CHATEAU MOULIN DE MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château Moulin de Marc GRAVES Mis en Bouteille au Château » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la société GFA DU CHATEAU MOULIN DE MARC domicilié(e) 21 cours Xavier Moreau,33720 PODENSAC - 33720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 492 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOUANNEAU FRESSANCES DU BOST ET ASS. Avocat domicilié(e) Lieu dit “ Escalès ”,33720 ILLATS - 33720 - France.

La marque Château Moulin de Marc GRAVES Mis en Bouteille au Château a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Moulin de Marc GRAVES Mis en Bouteille au Château est expirée depuis le 25 novembre 2013.

GFA DU CHATEAU MOULIN DE MARC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN DE MARC


GFA DU CHATEAU MOULIN DE MARC - 21 cours Xavier Moreau,33720 PODENSAC - 33720 - France - SIREN 327492450


CABINET JOUANNEAU FRESSANCES DU BOST ET ASS. Avocat - Lieu dit “ Escalès ”,33720 ILLATS - 33720 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée.